Procès Verbal de l’Assemblée Plénière du 22 octobre 2008 (DM2)

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  • Dont l’intervention de Michel Duchène sur la répartition de la dotation de fonctionnement des collèges publics (p20).
  • Dont l’intervention de Michel Duchène sur la fixation des tarifs de demi-pension dans les colléges publics (p25).
  • Dont l’intervention de Michel Duchène sur la décision modificative n°2 (p41).
  • Dont l’intervention de Michel Duchène sur les orientations budgétaires – PPI (p59).
  • Dont l’intervention de Michel Duchène sur la motion contre un triangle ferroviaire dans le secteur de Captieux (p68).

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